Brigitte Favarel


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Favarel (Brigitte)
chef du département des affaires européennes et internationales à la délégation au développement et aux affaires internationales (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme avec voix consultative
au titre del'article 8 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (
représentants du Premier ministre et des ministres intéressés)
représentants de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
14 Mai 200914/05/2009
De: Brigitte Favarel
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des affaires européennes et internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.